LEGAL NOTICE

Bienvenue sur le site web KAVE HOME S.L.U

Les conditions d'utilisation du présent site Web sont les suivantes. En naviguant sur ce SITE WEB, vous devenez un utilisateur de ce dernier et acceptez donc les clauses détaillées dans le présent document.

Identification

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, KAVE HOME, S.L.U. est un nom de domaine de la société KAVE HOME, S.L.U. dont le siège social est situé à C/ Tallers, 14, à Girona (17410).

La société porte le nom de KAVE HOME, S.L.U. avec le numéro d'identification fiscale : B-55.159.271, inscrit au Registre du Commerce de Gérone, Volume 2910, Folio 92, Page GE 54360 (ci-après, « KAVE »).

Règles d'utilisation

L'Utilisateur s'engage à faire un usage approprié et conforme du Site Web et des contenus et services, conformément à la législation applicable en toutes circonstances, aux bonnes mœurs généralement reconnues et à l'ordre public.

Il est interdit de mener toute action susceptible d'entraîner des altérations du contenu de ce SITE WEB ou un dysfonctionnement de celui-ci, y compris l'introduction de virus ou autres.

Propriété intellectuelle

Les pages WEB et les informations ou éléments qu'elles contiennent, y compris les textes, documents, photographies, dessins, représentations graphiques, bases de données, vidéos ainsi que les logos, marques, noms commerciaux ou autres signes distinctifs, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, dont KAVE ou les sociétés de son groupe sont propriétaires ou licenciés légitimes.

Toute forme d'exploitation, y compris tout type de reproduction, distribution, transfert à des tiers, communication publique et transformation, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et expresse, est interdite.

Responsabilité

Notre intention est de proposer un site web qui puisse fonctionner en continu et de la meilleure manière possible.

Cependant, nous vous informons que nous ne pouvons pas garantir un accès continu et que les pages peuvent ne pas fonctionner ou être interrompues par des facteurs ou des circonstances indépendantes de notre volonté.

KAVE n'est pas responsable des informations et autres contenus figurant sur les sites ou pages Web de tiers accessibles par des liens ou des hyperliens.

KAVE n'est pas responsable des dommages résultant, entre autres, de :

• - Interférences, interruptions, pannes, défaillances, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, causés par des déficiences, surcharges et erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications.
• - Les intrusions illégitimes par l'utilisation de programmes malveillants de toute sorte et par tout moyen de communication.
• - Utilisation incorrecte ou inappropriée du site Web.
• - Erreurs causées par un dysfonctionnement du navigateur ou par l'utilisation de versions obsolètes.

L'utilisateur, en cas de dommages-intérêts pour une utilisation illicite ou incorrecte de ce site WEB, peut être tenu responsable des dommages causés.

De même, l'utilisateur sera responsable de tout dommage ou préjudice résultant de l'utilisation par lui-même de « robots », « spiders »... ou d'outils similaires utilisés dans le but de collecter ou d'extraire des données ou de toute autre action de sa part qui impose une charge déraisonnable sur le fonctionnement du site Web.

Législation

Tout litige découlant de ou relatif à l'utilisation du site Web sera soumis à la juridiction non exclusive des cours et tribunaux espagnols.